Mentions légales

 Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.

 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.cstherm.com les présentes mentions légales.

 La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Inov@, SARL au capital social de 1000€

Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix

Numéro SIRET : 818 916 033 00025

Code APE : 7021Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033

Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr

Tél : 03 29 51 90 96

Raison sociale et hébergeur

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

http://www.ovh.com/fr/support/

Tel : 09 72 10 10 07

 

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.cstherm.com

Directeur de la publication : SAUVAGEOT Christopher

Siège social : 7 rue Pierre Jaminet 90360 Lachapelle-sous-Rougemont

Raison sociale : CS Therm

SAS au capital social de 2 000€

Numéro SIRET :  85012194800010

Code APE :     4322A

Numéro de TVA intracommunautaire : FR49850121948

Adresse de message : cstherm90@gmail.com

Tél : 06 42 43 67 71—06 42 43 67 71

Photographie

Photographe : Inova Web

Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix

Numéro SIRET : 818 916 033 00033

Code APE : 7021Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033

Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr

Tél : 03 29 51 90 96

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.cstherm.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site www.cstherm.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.cstherm.com utlise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité, en cliquant sur le bouton si dessous
J'accepte Je refuse
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité

Selon l’Article L335-2  et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société CS Therm ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société CS Therm ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

La société CS Therm a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.